Jean-Michel Do Carmo Silva
France
Professeur au DFR Gestion, Droit et Finance
Domaines d'enseignement : Droit privé
Numéro de bureau : F802
Téléphone : 04 76 70 65 05
E-Mail : jean-michel.do-carmo-silva@grenoble-em.com
Langues : Espagnol,Anglais


FORMATION & DÉVELOPPEMENT

Diplômes

2001Doctorat en Droit privé, Université des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, France
Spécialisation : Droit des contrats
Titre de recherche : La stabilité contractuelle
Très honorable avec les félicitations du jury
1994D.E.A. en Droit privé, Université des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, France
Spécialisation : Droit des affaires
Titre de recherche : Les associations et le commerce
Mention A.B.
1993Maîtrise en Droit privé, Université des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, France
Spécialisation : Droit des affaires
Mention A.B.
1992Licence en Droit privé, Université des sciences sociales de Toulouse, Toulouse
1991D.E.U.G. en Droit, Université des sciences sociales de Toulouse, Toulouse



PARCOURS PROFESSIONNEL

Expérience professionnelle

2003 - 2003Consultant, Travailleur indépendant, Toulouse, France
1995 - 1996Juriste, Union patronale de la Région Guadeloupe, Baie-Mahault, France
Principales responsabilités : Employé dans le cadre du service national : volontariat de l’aide technique. Chargé des questions économiques et juridiques.
1995 - 2005Analyste, Editions Lexis-Nexis, Toulouse
Principales responsabilités : Réalisation d’analyses d’arrêts rendus par la Cour d’appel de Toulouse. Sélection à l’atelier régional de jurisprudence de Toulouse. Participation à la réalisation des pages de jurisprudence régionale pour la revue “La semaine juridique”, édition générale. Participation à la confection des Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et de Midi-Pyrénées.


Expérience de consultant

Avr 2003 - Août 2003 , , Particulier, Toulouse
Description du projet : Liquidation d'un régime matrimonial
Jan 2003 - Avr 2003 , , Particulier, Toulouse
Description du projet : Liquidation d'un régime matrimonial


Expérience pédagogique

2001 - 2003Chargé d'enseignement, Institut d'études judiciaires, Toulouse, France
Principaux cours enseignés : Droit civil Culture générale
2001 - 2003Chargé d'enseignement, Institut d’administration des entreprises, Perpignan, France
Principaux cours enseignés : Droit bancaire
2001 - 2003Chargé d'enseignement, Ecole nationale supérieure d’agronomie, Toulouse, France
Principaux cours enseignés : Introduction au droit Droit des contrats Droit du travail
1999 - 2001Attaché temporaire d'enseignement et de recherche, Université des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, France
Principaux cours enseignés : Droit civil Culture générale
1995 - 1999Chargé d'enseignement, Université des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, France
Principaux cours enseignés : Droit civil


Derniers Cours enseignés

2006-2007Gouvernance d'entreprise, Grenoble Ecole de Management
2006-2007Droit patrimonial de la famille, Grenoble Ecole de Management
2006-2007Droit des contrats, Grenoble Ecole de Management
2006-2007Droit des affaires, Grenoble Ecole de Management
2006-2007Droit de la vente, Grenoble Ecole de Management
2006-2007Droit de la distribution, Grenoble Ecole de Management
2006-2007Droit bancaire, Grenoble Ecole de Management


Prix ou Honneurs

2003Prix de thèse, Chambre régionale des notaires



ACTIVITES SCIENTIFIQUES, PUBLICATIONS ET PRODUCTIONS SCIENTIFIQUES

Membres de sociétés savantes

Jan 2009 - Déc 2009Membre, Lyon Place Financière et Tertiaire - adhésion institutionnelle.
Depuis Jan 2005Adhérent, Association Henri Capitant. http://www.henricapitant.org/


(Co)Direction d'une collection

Jean-Michel do Carmo Silva et Laurent Grosclaude dir. Fév 2008. Gestion sup, Droit de l'entreprise. Paris: Dunod.


Edition de livres

Bernard Beignier et do Carmo Silva Jean-Michel ed. Fév 2010. Code des assurances. Paris: LexisNexis Litec. ISBN:
Bernard Beignier et do Carmo Silva Jean-Michel ed. Mars 2009. Code des assurances. Paris: LexisNexis Litec. ISBN: 978-2-7110-1121-6
Bernard Beignier et do Carmo silva Jean-Michel ed. Mars 2008. Code des assurances. Paris: LexisNexis Litec. ISBN:978-2-7110-0918-3
Bernard Beignier et do Carmo silva Jean-Michel ed. Mai 2006. Code des assurances. Paris: LexisNexis Litec. ISBN: 978-2-7110-0648-4


Livres

do Carmo Silva Jean-Michel et Grosclaude Laurent. Oct 2009. Gestion juridique, fiscale et sociale. 3. Paris: Dunod.
Jean-Michel do Carmo Silva et Laurent Grosclaude. Nov 2008. Gestion juridique, fiscale et sociale. 2. Paris: Dunod.
Jean-Michel do Carmo Silva et Laurent Grosclaude. Déc 2007. Gestion juridique, fiscale et sociale. 1. Paris: Dunod. http://www.dunod.com ISBN:978-2-10-049966-3
Beignier Bernard, do Carmo Silva Jean-Michel, Fouquet Alain. Jan 2005. Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions, Méthodes, exercices et corrigés, 2e éd. par J.-M. do Carmo Silva. 2. Paris: Defrénois.
Beignier Bernard, do Carmo Silva Jean-Michel, Fouquet Alain. Jan 2000. Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions, Méthodes, exercices et corrigés. Paris: Defrénois.


Chapitres dans les ouvrages collectifs

do Carmo Silva Jean-Michel. Fév 2010. Protection des consommateurs. Dans Code des assurances. 4 ed. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. Paris: LexisNexis Litec. ISBN:
do Carmo Silva Jean-Michel. Fév 2010. Assurances de dommages, régime juridique général. Dans Code des assurances. 4 ed. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. Paris: LexisNexis Litec. ISBN:
do Carmo Silva Jean-Michel. Avr 2009. De la gestion des risques juridiques au management juridique des risques. Dans Pourquoi les managers se trompent-ils. Edité par Noël Christine et Gumb Bernard. Paris: Gualino, 27. ISBN:978-2-297-01096-2
do Carmo Silva Jean-Michel. Mars 2009. Protection des consommateurs. Dans Code des assurances. 3 ed. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. Paris: LexisNexis Litec, 1627. ISBN: 978-2-7110-1121-6
do Carmo Silva Jean-Michel. Mars 2009. Assurances de dommages, régime juridique général. Dans Code des assurances. 3 ed. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. Paris: LexisNexis Litec, 145. ISBN: 978-2-7110-1121-6
do Carmo Silva Jean-Michel. Juin 2009. Réduction des libéralités. Dans Lamy Régimes matrimoniaux, successions et libéralités. 6 ed. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. Paris: Wolters Kluwer. ISBN:xxxx
do Carmo Silva Jean-Michel et Beignier Bernard. Juin 2009. Dévolution légale et réserve. Dans Lamy Régimes matrimoniaux, successions et libéralités. 6 ed. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. Paris: Wolters Kluwer. ISBN:xxxx
do Carmo Silva Jean-Michel. Mars 2008. Protection des consommateurs. Dans Code des assurances. 2 ed. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. Paris: LexisNexis Litec, 1441. ISBN:978-2-7110-0918-3
do Carmo Silva Jean-Michel. Mars 2008. Assurances de dommages, régime juridique général. Dans Code des assurances. 2 ed. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. Paris: LexisNexis Litec, 128. ISBN:978-2-7110-0918-3
do Carmo Silva et Beignier. Nov 2007. Dévolution légale et réserve. Dans Lamy Droit des régimes matrimoniaux, successions et libéralités. 5 ed. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. Paris: Lamy. ISBN:xxxxxx
do Carmo Silva Jean-Michel. Nov 2007. Réduction des libéralités. Dans Lamy Droit des régimes matrimoniaux, successions et libéralités. 5 ed. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. Paris: Lamy. ISBN:x
do Carmo Silva Jean-Michel. Juin 2006. Protection des consommateurs. Dans Code des assurances. 1 ed. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. Paris: LexisNexis Litec, 1183. ISBN:?
Jean-Michel do Carmo Silva. Juin 2006. Assurances de dommages, régime juridique général. Dans Code des assurances. 1 ed. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. Paris: LexisNexis Litec, 127. ISBN:
do Carmo Silva Jean-Michel. Jan 2003. Droit de la vente : la garantie des vices cachés, la garantie d'éviction. Dans Répertoire pratique de droit privé. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. Paris: Editions Lexis-Nexis.
do Carmo Silva Jean-Michel. Jan 2003. Exercices corrigés de liquidation. Dans Beignier Bernard, Manuel de droit des régimes matrimoniaux. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. Paris: Presses universitaires de France.
do Carmo Silva Jean-Michel. Jan 2002. Corrigés d’examen pour le diplôme supérieur du notariat. Dans Annales du DSN, Techniques des liquidations et partages des communautés et successions, sous la direction de Guy le Guidec. Edité par Beignier Bernard et do Carmo Silva Jean-Michel. La Baule: La Baule Editions.


Revues académiques

Jean-Michel do Carmo Silva. 2007. La portée du non-cumul de la résolution du contrat et de son exécution forcée en nature. Lamy Droit civil 35: 68.
do Carmo Silva Jean-Michel. 2002. Les lignes d’actions, ou equity lines, confrontées au droit des sociétés. Recueil Dalloz 44: 3325.
do Carmo Silva Jean-Michel. 2002. La stabilité de l’entité contractuelle, positions de thèse. Revue de droit écrit 2: 79.
do Carmo Silva Jean-Michel. 1999. Avalanche et mise en danger d'autrui (note sous Cass. crim., 9 mars 1999). Semaine Juridique 0: 0.
do Carmo Silva Jean-Michel. 1997. La forme impérative du congé et la responsabilité contractuelle du bailleur malveillant (note sous TGI Toulouse, 20 novembre 1997). Les Petites Affiches 12: 7.
do Carmo Silva Jean-Michel. 1997. Une association peut-elle devenir une personne morale commerçante (note sous CA Toulouse, 19 décembre 1995). Les Petites Affiches 17: 9.
do Carmo Silva Jean-Michel. 1995. Les associations et le commerce au regard du droit commercial. Les Petites Affiches 28: 21.


Création de supports pédagogiques

do Carmo Silva Jean-Michel. Droit du financement. Support de cours , crée pour ESC. Fév 2010, Grenoble, France.
do Carmo Silva Jean-Michel. Management juridique des forces de vente. Support de cours , crée pour ESC. Jan 2010, Grenoble, France.
do Carmo Silva Jean-Michel. Droit de la distribution. Support de cours , crée pour ESC. Jan 2010, Grenoble, France.
do Carmo Silva Jean-Michel. Droit des contrats. Exercices , crée pour Grenoble Ecole de Management. Sept 2009, Grenoble, France.
do Carmo Silva Jean-Michel. Audit des contrats. Support de cours , crée pour ESC. Oct 2009, Grenoble, France.
Jean-Michel do Carmo Silva. Introduction au droit et droit des contrats. Platforme E-Learning , crée pour Grenoble Ecole de Management. Sept 2008, Grenoble
Jean-Michel do Carmo Silva. Droit des associations. Exercices , crée pour Grenoble Ecole de Management. Août 2008, Grenoble
Jean-Michel do Carmo Silva. Droit des contrats. Poly de cours , crée pour Grenoble Ecole de Management. Oct 2008, Grenoble
Jean-Michel do Carmo Silva. Droit des successions. Poly de cours , crée pour Grenoble Ecole de Management. Nov 2008, Grenoble
Jean-Michel do Carmo Silva. Droit des contrats. Exercices , crée pour Grenoble Ecole de Management. Sept 2008, Grenoble
Jean-Michel do Carmo Silva. Introduction au droit. Poly de cours , crée pour Grenoble Ecole de Management. Oct 2008, Grenoble, France.
Jean-Michel do Carmo Silva. Droit des contrats. Vidéo en ligne (internet) , crée pour Grenoble Ecole de Management. Oct 2007, Grenoble
Jean-Michel do Carmo Silva. Introduction au droit. CD-Rom , crée pour Grenoble Ecole de Management. Sept 2005, Grenoble
Jean-Michel do Carmo Silva et Alain Fouquet. Liquidations de successions et de régimes matrimoniaux. Exercices Defrénois. Juin 2005, Paris


Création d'études de cas

do Carmo Silva Jean-Michel. A paraître. Droit du financement. Grenoble. (cours ESC) :
do Carmo Silva Jean-Michel. A paraître. Audit des contrats. Grenoble. (cours ESC) :
do Carmo Silva Jean-Michel. A paraître. Droit des contrats. pour cours. Grenoble, France. (Grenoble Ecole de Management) :
Jean-Michel do Carmo Silva. Sept 2008. Droit des contrats. Grenoble Ecole de Management. Grenoble.
Jean-Michel do Carmo Silva. Juin 2005. Liquidations de successions et de régimes matrimoniaux. Defrénois. Paris.